COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Juillet 2017
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mai 2017
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 Avril 2017
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Avril 2017
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 Mars 2017
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2017
Mrs BARBIER Jean-Marie,TERRADE Stéphane, CHATEAUD Luc, BOUISSIERE Pierre, FRANCOIS Bernard, BINCHE Stéphane, CHARRIER Gérard, LEONARD Philippe, SMITH Mick, Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
1-Travaux restaurant « La Lanterne » Résultat appel d'offre HT .
Accord pour inscriptions des chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
Voir pour signature d'une convention entre le Département. Mr FRANÇOIS Bernard et la Commune pour passage sur terrain forestier de Mr FRANCOIS (CR du Moulin de Roussines).
3 — Numérotation des rues
Rendez vous début mars avec Mr DUBLANC de LA POSTE pour voir la procédure et le coût de ce projet.
4 — Aménagement packing handicapé
Pour 1 'année 2017 les travaux prévus sont l'aménagement d'un parking handicapé sur le parking du cimetière.
5 — voirie 2017
Suite à la fermeture des trésoreries de Chasseneuil, Saint-Claud et Chabanais au 31/12/2016, ouverture, au I er janvier 2017, d'une nouvelle trésorerie à Roumazières-Loubert. Mr BOMMELAER Régis est le Trésorier.
Madame le Maire demande le huis clos : refusé car pas la majorité alors que 8 pour et 3 contre.
Madame le Maire demande à Mr SMITH de se retirer lors du vote : il refuse car il dit qu'il a le droit de participer au vote.
Madame le Maire indique que par arrêté municipal en date du 2 février 2017, elle a retiré toutes les délégations à Mr SMITH, ce qui entraîne qu'il n'a plus d'indemnités de fonction (arrêté transmis en sous-préfecture de Confolens pour visa).
Vote à bulletin secret pour ou contre le maintien de la fonction de Ier Adjoint à Mr SMITH.
Nombre de votants : 11 ; POUR 6 ; CONTRE 5.
Mrs BARBIER Jean-Marie,TERRADE Stéphane, CHATEAUD Luc, BOUISSIERE Pierre, FRANCOIS Bernard, BINCHE Stéphane, CHARRIER Gérard, LEONARD Philippe, SMITH Mick, Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
1-Travaux restaurant « La Lanterne » Résultat appel d'offre HT .
- Terrassement : LEONARD RENOVATION - 3 169,71 €
- Maçonnerie : LEONARD RENOVATION - 28 891,39 e
- Menuiserie : DECLIC BOIS = 19 631,93 €
- Plâtrerie : PLAT CARR PEINT - 9 467,85 €
- Electricité : DELAGE SYSTEMES = 13 676,32 €
- Sanitaires : LALANDE 4 784,80 €
- Carrelages : DELAGE BATIMENT 1 6 = 14 358,12 €
- Peintures : PLAT CARR PEINT 4 702,65 €
- Aménagement cuisine : CUISSON & REFRIGERATION - 23 627,32 €
- Demandes de subventions :
- Communautés de Communes de Charente Limousine = contrat de ruralité, subvention LEADER et soutien aux Communes Conseil Départemental
- Conseil Régional
- Fonds Européens
- Parlementaires
Accord pour inscriptions des chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
Voir pour signature d'une convention entre le Département. Mr FRANÇOIS Bernard et la Commune pour passage sur terrain forestier de Mr FRANCOIS (CR du Moulin de Roussines).
3 — Numérotation des rues
Rendez vous début mars avec Mr DUBLANC de LA POSTE pour voir la procédure et le coût de ce projet.
4 — Aménagement packing handicapé
Pour 1 'année 2017 les travaux prévus sont l'aménagement d'un parking handicapé sur le parking du cimetière.
5 — voirie 2017
- Devis à faire établir par Mr PATRIER pour le lamier (Samaroux, Magnanon, Le Montizon)
- Devis pour curage de fossés par Mr HARDY
- Piscine : finir de la combler pour mettre la terre du curage des fossés
- Panneaux STOP : voir avec Mr BALOTIE de la DDT
- Pose de buses à « La Séchère » pour sécuriser le passage des randonneurs et des enfants qui prennent le bus
Suite à la fermeture des trésoreries de Chasseneuil, Saint-Claud et Chabanais au 31/12/2016, ouverture, au I er janvier 2017, d'une nouvelle trésorerie à Roumazières-Loubert. Mr BOMMELAER Régis est le Trésorier.
- Accord pour lui attribuer ces indemnités de conseil et de confection de budget
- Accord pour poursuite recouvrement créances + 20 Euros
Madame le Maire demande le huis clos : refusé car pas la majorité alors que 8 pour et 3 contre.
Madame le Maire demande à Mr SMITH de se retirer lors du vote : il refuse car il dit qu'il a le droit de participer au vote.
Madame le Maire indique que par arrêté municipal en date du 2 février 2017, elle a retiré toutes les délégations à Mr SMITH, ce qui entraîne qu'il n'a plus d'indemnités de fonction (arrêté transmis en sous-préfecture de Confolens pour visa).
Vote à bulletin secret pour ou contre le maintien de la fonction de Ier Adjoint à Mr SMITH.
Nombre de votants : 11 ; POUR 6 ; CONTRE 5.
Compte Rendu Réunion Du Conseil Municipal Du 10 Decembre 2016
Compte Rendu Réunion Du Conseil Municipal Du 18 Novembre 2016
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, CHATEAUD l.uc, BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe, FRANCOIS Bemard, BINCHE Stéphane ,
Mmes ChAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir de Mr Mick SMITH pour Mr François BERNARD Absents : Mrs CHARRIER Gérard
I - Dénomination future communauté de communes et siège Pas de délibération car le conseil municipal était contre la fusion
2 - Délégués titulaires pour SIAEP NORD EST CHARENTE Mrs FRANCOIS Bernard et CHATEAUD Luc
3 — Travaux électricité agengg postale et maison des associations
Devis Delage Systèmes pour agence postale : 2 300 € TTC ; pour la maison des associations : 1 700 € TTC — voir pour autre devis et présenter une demande financière à la communauté de communes de Haute Charente. Voir pour le plancher et évacuation eau
4 — Terrain de Mme DUMAS à la piscine Non pour l'achat par la Commune.
5- Racines sur voies communales. Rendez vous avec les assurances le mardi 29 novembre 2016 dans l'après midi
6- Appel d'offres « La Lanterne » Appel mise sur la plateforme le 10 décembre 2016 avec remise des plis prévues le 15 décembre 2016 avant 12 h
7- Compte administratif 2016 du Budget du CCAS Résultat de fonctionnement : O
8 — Clôture du Budget du CCAS Avis favorable du conseil municipal
9 — Nomination et rémunération agent recenseur. Nomination de Maryse DEJUNIA ; 600 € brut pour le mois de janvier et 600 € brut pour février (la commune va percevoir 655 € par INSEE)
10 — Indemnité d'administration et de technicité pour le personnel communal. Avis favorable du conseil municipal
DIVERS
MARPA : remboursement 5 569,95 € pour prêt relais TVA règlement par tiers sur Budget 2016, 2017 et 2018 (1 856,65 E)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, CHATEAUD l.uc, BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe, FRANCOIS Bemard, BINCHE Stéphane ,
Mmes ChAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir de Mr Mick SMITH pour Mr François BERNARD Absents : Mrs CHARRIER Gérard
I - Dénomination future communauté de communes et siège Pas de délibération car le conseil municipal était contre la fusion
2 - Délégués titulaires pour SIAEP NORD EST CHARENTE Mrs FRANCOIS Bernard et CHATEAUD Luc
3 — Travaux électricité agengg postale et maison des associations
Devis Delage Systèmes pour agence postale : 2 300 € TTC ; pour la maison des associations : 1 700 € TTC — voir pour autre devis et présenter une demande financière à la communauté de communes de Haute Charente. Voir pour le plancher et évacuation eau
4 — Terrain de Mme DUMAS à la piscine Non pour l'achat par la Commune.
5- Racines sur voies communales. Rendez vous avec les assurances le mardi 29 novembre 2016 dans l'après midi
6- Appel d'offres « La Lanterne » Appel mise sur la plateforme le 10 décembre 2016 avec remise des plis prévues le 15 décembre 2016 avant 12 h
7- Compte administratif 2016 du Budget du CCAS Résultat de fonctionnement : O
8 — Clôture du Budget du CCAS Avis favorable du conseil municipal
9 — Nomination et rémunération agent recenseur. Nomination de Maryse DEJUNIA ; 600 € brut pour le mois de janvier et 600 € brut pour février (la commune va percevoir 655 € par INSEE)
10 — Indemnité d'administration et de technicité pour le personnel communal. Avis favorable du conseil municipal
DIVERS
MARPA : remboursement 5 569,95 € pour prêt relais TVA règlement par tiers sur Budget 2016, 2017 et 2018 (1 856,65 E)
- Baignade de Roussines : photos et texte de Mme BONNETEAU pour éventuellement une fête pour les 70 ans
- Lavage des vitres grande salle, petite salle et Mairie 576 € par société OPTIMA TECHNI NET, 16 RIVIERES
- Achat d'un projecteur et d'un écran par la comité des fêtes
- Déchets Mr PHILIPPONEAU à Lavallade = courrier en recommandé (copies à Mme LATHIERE Me HALA, notaire)
- Réunion des présidents des associations de la Commune le mercredi 23/11 pour calendrier 2017. Contact avec Mr NAUDON de Mazerolles pour une réunion courant Décembre avec les associations de l'ancien canton de Montemboeuf.
- Chorale PARENTHFSE le vendredi 2 juin à I 'église
- Voir une date pour le concours de boules
- CHICAGO BLUES samedi 3 décembre 2016 à 20 h 30 à la salle polyvalente (apéro et casse croûte après le spectacle)
- Demande d'une subvention de 150 € pour l'association culture et divertissement à Roussines pour le paiement de leur assurance : accord du conseil municipal
- Délégué Communauté de Communes : Danielle informe le conseil municipal que suite à la fusion des communautés de communes il n'y aura plus qu'un délégué pour Roussines. Mick a demandé à Danielle de démissionner pour que lui puisse se présenter à une candidature de vice président (notamment pour le tourisme). Elle lui a répondu NON et elle restera donc titulaire.
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Septembre 2016
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2016
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, CHATEAUD Lue,
BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe, SMITH Mick, FRANCOIS Bernard, BINCHE
Stéphane , Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Absents : Mrs CHARRIER Gérard
1-Plan d'accessibilité des ERP : élaboration des agendas d'accessibilité Autorisation est donnée à Mme le Maire pour établir et déposer l'agenda d'accessibilité avec des travaux sur 6 ans.
2 --Assainissement : modification des statuts SPANC (non collectiO Pas de délibération prise ce jour
3 — Compétence aux bornes de charge électrique. Autorisation est donnée pour I ' extension de compétence de la Communauté de Communes
4 — Rapport sur la qualité et le prix de l'eau potable
Approbation par le Conseil Municipal du rapport 2015 édité par le SIAEP de Montemboeuf
5- Restaurant « La Lanterne »
Travaux : permis de construire déposé au mois de juillet 2016 5 mois d'instruction environ Gérance : 2 candidats au départ, puis désistement d'un candidat.
Courrier à Mme WHITESIDE Clare lui indiquant que sa candidature est retenue, en précisant la durée d'instruction du permis, ce qui retarde le début des travaux.
Taxe foncière et taxe ordures ménagères : virement de 2 000 ê en section investissement pour rembourser Mme ROBINSON (prévu dans l'acte d'achat).
6- Logement 1er étage Presbytère
Mr TAYLOR quitte le logement le 12 octobre 2016. Voir annonce pour location.
DIVERS
Prévoir achat de panneaux « ROUTE BARREE » et « DEVIATION « ainsi qu'un nouveau panneau « Les Landes » ( virement de crédit) Choucroute : samedi 18 mars 2017
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, CHATEAUD Lue,
BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe, SMITH Mick, FRANCOIS Bernard, BINCHE
Stéphane , Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Absents : Mrs CHARRIER Gérard
1-Plan d'accessibilité des ERP : élaboration des agendas d'accessibilité Autorisation est donnée à Mme le Maire pour établir et déposer l'agenda d'accessibilité avec des travaux sur 6 ans.
2 --Assainissement : modification des statuts SPANC (non collectiO Pas de délibération prise ce jour
3 — Compétence aux bornes de charge électrique. Autorisation est donnée pour I ' extension de compétence de la Communauté de Communes
4 — Rapport sur la qualité et le prix de l'eau potable
Approbation par le Conseil Municipal du rapport 2015 édité par le SIAEP de Montemboeuf
5- Restaurant « La Lanterne »
Travaux : permis de construire déposé au mois de juillet 2016 5 mois d'instruction environ Gérance : 2 candidats au départ, puis désistement d'un candidat.
Courrier à Mme WHITESIDE Clare lui indiquant que sa candidature est retenue, en précisant la durée d'instruction du permis, ce qui retarde le début des travaux.
Taxe foncière et taxe ordures ménagères : virement de 2 000 ê en section investissement pour rembourser Mme ROBINSON (prévu dans l'acte d'achat).
6- Logement 1er étage Presbytère
Mr TAYLOR quitte le logement le 12 octobre 2016. Voir annonce pour location.
DIVERS
Prévoir achat de panneaux « ROUTE BARREE » et « DEVIATION « ainsi qu'un nouveau panneau « Les Landes » ( virement de crédit) Choucroute : samedi 18 mars 2017
- Repas des Aînés : dimanche 16 avril 2017
- Fête annuelle : samedi 29 et dimanche 30 juillet 2017
- Travaux eau usée « Le Fayon » : devis Bissirieix 1 146,00 €
- Racines sur voies communales : faire établir des devis pour les voies communales « Les Brunies » ; « route de la Graule » et « Le Montizon »
- Achat d'une débroussailleuse à dos : virement de crédit
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Avril 2016
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2016
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, CHATEAUD Luc,
CHARRIER Gérard, BINCHE Stéphane, BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe Mmes
CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Absent : Mr SMITH Mick
Bon pour pouvoir de Mr FRANCOIS Bernard pour Mme CHAGNAUD Danielle
Mme CHAGNAUD excuse I 'absence de Mr Julien CHABANNE, du service SPANC (Assainissement) de la Communauté de Communes de Haute Charente, qui, pour des raisons familiales ne peut intervenir comme prévu. La réunion est reportée au vendredi 4 mars à 18 h.
I-Contrats d' Assurances Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents
CNRACL et IRCANTEC
Accord pour que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente procède à une mise en concurrence pour la souscription, à compter du 01 /2017 de nouveaux contrats d'assurance.
2— Modification des Statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière
Accord pour projet modificatif des statuts : élargissement du syndicat aux communes des Adjots, de Barro, Bernac, Bioussac, Châtignac, Condac, La Faye Ruffec et Taizé-Aisie ; modification des articles 6.03 (1 cr alinéa) et 7 des statuts.
3 — Bar
« La Lanterne » : recrutement d'un gérant
Accord pour appel à candidature dans la Charente Libre (plis avant le 20 mai 2016)
Voir pour bail 1 an renouvelable (convention administrative)
Commission de recrutement : Danielle CHAGNAUD, Annie ROMAN, Philippe LEONARD, Pierre BOUISSIERE, Bernard FRANCOIS, Mick SMITH, Stéphane TERRADE
4 — Bar Restaurant « La Lanterne » : pour travaux
Accord pour faire appel à un maître d'œuvre pour aider à constituer les dossiers d'appels d'offres pour les entreprises, le choix des entreprises, le suivi des travaux el pour les demandes de subventions
5— Inscriptions de chemins au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR)
Après vote : 2 abstentions, 0 contre et 8 pour : accord pour l'inscription des chemins ruraux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées
• Famille L GOUYON et Pierre BAILLET, situées côté droit allée centrale (carré 5) Lancement de la procédure pour 3 ans
Logement : toiture et salle de bain (douche, lavabo)
Pour la toiture établir un devis par Mr DONNARY
Pour la salle de bain, Michel el Cécile feront les travaux
DIVERS.
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, CHATEAUD Luc,
CHARRIER Gérard, BINCHE Stéphane, BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe Mmes
CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Absent : Mr SMITH Mick
Bon pour pouvoir de Mr FRANCOIS Bernard pour Mme CHAGNAUD Danielle
Mme CHAGNAUD excuse I 'absence de Mr Julien CHABANNE, du service SPANC (Assainissement) de la Communauté de Communes de Haute Charente, qui, pour des raisons familiales ne peut intervenir comme prévu. La réunion est reportée au vendredi 4 mars à 18 h.
I-Contrats d' Assurances Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents
CNRACL et IRCANTEC
Accord pour que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente procède à une mise en concurrence pour la souscription, à compter du 01 /2017 de nouveaux contrats d'assurance.
2— Modification des Statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière
Accord pour projet modificatif des statuts : élargissement du syndicat aux communes des Adjots, de Barro, Bernac, Bioussac, Châtignac, Condac, La Faye Ruffec et Taizé-Aisie ; modification des articles 6.03 (1 cr alinéa) et 7 des statuts.
3 — Bar
« La Lanterne » : recrutement d'un gérant
Accord pour appel à candidature dans la Charente Libre (plis avant le 20 mai 2016)
Voir pour bail 1 an renouvelable (convention administrative)
Commission de recrutement : Danielle CHAGNAUD, Annie ROMAN, Philippe LEONARD, Pierre BOUISSIERE, Bernard FRANCOIS, Mick SMITH, Stéphane TERRADE
4 — Bar Restaurant « La Lanterne » : pour travaux
Accord pour faire appel à un maître d'œuvre pour aider à constituer les dossiers d'appels d'offres pour les entreprises, le choix des entreprises, le suivi des travaux el pour les demandes de subventions
5— Inscriptions de chemins au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR)
Après vote : 2 abstentions, 0 contre et 8 pour : accord pour l'inscription des chemins ruraux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées
- — Convention relative au passage et balisage des itinéraires de
et de randonnées de la commune de Roussines : passage sur la propriété du Syndicat d'Eau Potable de Montemboeuf
Accord pour la signature avec le Président du SIAEP d'une convention de passage à « La Séchère » - — Convention relative au passage et balisage des itinéraires de promenade et de randonnées de la commune de Roussines :
- Parcelle cadastrée no 891 section C de la Commune
- — Reprise de concessions de cimetière en état d'abandon : nouvelle procédure
• Famille L GOUYON et Pierre BAILLET, situées côté droit allée centrale (carré 5) Lancement de la procédure pour 3 ans
- — Subvention pour Association des Chasseurs de Roussines
- — Travaux bureau agence postale et logement
Logement : toiture et salle de bain (douche, lavabo)
Pour la toiture établir un devis par Mr DONNARY
Pour la salle de bain, Michel el Cécile feront les travaux
DIVERS.
- Ponts sur les ruisseaux pour randonnées : devis et voir subventions
- Voir pour allées au fond du cimetière (côté caveau communal et côté « La Séchère
- Pour couper les arbres derrière concessions « Buland » : I abstention 9 pour
- Stage homologation balisage : 1 abstention 9 contre
- Voir chauffage pour grande salle si chaudière bois en panne
- Contrôle de la salle par commission de sécurité : contrôle gaz, électricité, blocs sécurité fait. Avis favorable de la commission
- Inventaire vaisselle + état des lieux lors des locations des salles : Annie ROMAN, Michel et Cécile seront responsables
- Concert d'un guitariste le 28 mai 2016 à 17 h 30 à l'église : prévoir 50 € ou 60 € pour paiement SACEM
- Repas et soirée DISCO des parents d'élèves du SIVOS de Montemboeuf le samedi 12 mars 2016 à 20 h 30 dans la salle polyvalente
- Randonnée voiture ancienne le dimanche 13 mars 2016 : arrêt pour repas entre 12 h et 15 h dans la cour de la Mairie
- La Poste : visite d'une personne pour projet numérotation et plaques dans le Bourg : pas pour cette année
- Manège pour fête du mois de juillet : contacter Mr LEGER de Roumazières
Convention avec la Mairie de Montemboeuf pour prêt des employés communaux si nécessaire - ATD 16 pour accessibilité Mairie : à voir suite à donner
- Piscines Communauté de Communes : entretien des piscines existantes et construction d'une nouvelle piscine à Chabanais
- Pour choucroute du samedi 19 mars 2016 : réunion le lundi 14 mars 2016 à 20 h 30
Voir devis avec HARDY pour dérasage et création de fossés sur diverses voies communales - Prélude au festival de Confolens : non pour cette année
- Achat d'une faucheuse débroussailleuse : à voir
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPT' 2015
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, SMITH Mick, CHATEAUD
Luc, FRANCOIS Bernard, CHARRIER Gérard, BINCHE Stéphane, BOUISSIERE Pierre,
Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir de Mr LEONARD Philippe pour Mme CIIAGNAUD Danielle
I — ATD 16 : proiet travaux — voir priorité
Accord pour travaux aménagement toilettes pour handicapés dans petite salle de vote, grande salle communale et ancienne salle de classe (130 000,00 Euros environ). Voir pour emprunt. Confirmer la décision à l'ATD 16.
2 — Achat du restaurant « La Lanterne » et de la licence IV
Suite à visite chez le notaire : 27 000,00 € bâtiment et 3000,00 € licence IV Voir pour signature de l'acte avant la fin de l'année.
Voir pour subvention projet LEADER du Syndicat de Pays
Commission pour travaux : Annie, Bernard. Philippe, Mick et Pierre
Formation licence IV : Philippe sera en stage les 16, 17 et 18 novembre 2015.
3 — Terrain « PRADIGNAC » en face du cimetière
Mme PRADIGNAC Maryline propose de vendre à la commune son terrain situé en face du cimetière.
Après vote : Contre = 8 ; Abstention = 1 ; Pour 2
4 — Subvention pour l'Amicale Bureau Municipal de Roussines
Versement d'une subvention de 2 000,00 pour billets de train pour visite SENAT à Paris, journée de retrouvailles avec les élèves de Mr BLANCHIER (1954), et repxs choucroute du mois de Mars 2016
5 — Indemnité d'Administration et de Technicité pour le personnel communal
Accord pour reconduction de l'IAT avec un coefficient de 2 pour le personnel communal et au prorata du nombre d'heures.
Le montant initial est de 449,29 € pour Cécile et 464,30 € pour Michel et Françoise.
6 — Achat de panneaux de signalisation
Pour la Graule : 339,73 € ; Pour panneaux signalisation dans le Bourg et au Montizon : devis de 846,25 e.
7 — Retrouvailles le samedi 14 novembre 2015 avec Mr BIANCHIER. instituteur et les élèves
Buffet froid à 12 heures. Règlement par l'Amicale du Bureau Municipal.
8 — Chorale de Montbron : projet pour le 19 décembre à l'église de Roussines
Mme SIMON organise une chorale à l'église de Roussines le vendredi 19 décembre à 20 h 30. Coût pour la Commune : 200 €
9 — Tarif pour columbarium 500 € pour 30 ans.
DIVERS
Nouvelle Région : courrier en commun avec les Communes de Maisonnais sur
Tardoire (87), Busserolles (24) el Roussines (16) envoyé aux Présidents des 3 Régions
Bureau pour élections régionales des 6 et 13 décembre 2015
8 h à 10 h : Danielle, Philippe. Mick
10 h à 12 h : Stéphane Binche, Pierre 12 h à 14 h : Stéphane Terrade, Jean-Marie
12 h à 16 h : Luc, Annie
16 h à 18 h : Bernard, Annie
Réparation toit de la sacristie : devis de Denis DONNARY — 450 €
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, TERRADE Stéphane, SMITH Mick, CHATEAUD
Luc, FRANCOIS Bernard, CHARRIER Gérard, BINCHE Stéphane, BOUISSIERE Pierre,
Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir de Mr LEONARD Philippe pour Mme CIIAGNAUD Danielle
I — ATD 16 : proiet travaux — voir priorité
Accord pour travaux aménagement toilettes pour handicapés dans petite salle de vote, grande salle communale et ancienne salle de classe (130 000,00 Euros environ). Voir pour emprunt. Confirmer la décision à l'ATD 16.
2 — Achat du restaurant « La Lanterne » et de la licence IV
Suite à visite chez le notaire : 27 000,00 € bâtiment et 3000,00 € licence IV Voir pour signature de l'acte avant la fin de l'année.
Voir pour subvention projet LEADER du Syndicat de Pays
Commission pour travaux : Annie, Bernard. Philippe, Mick et Pierre
Formation licence IV : Philippe sera en stage les 16, 17 et 18 novembre 2015.
3 — Terrain « PRADIGNAC » en face du cimetière
Mme PRADIGNAC Maryline propose de vendre à la commune son terrain situé en face du cimetière.
Après vote : Contre = 8 ; Abstention = 1 ; Pour 2
4 — Subvention pour l'Amicale Bureau Municipal de Roussines
Versement d'une subvention de 2 000,00 pour billets de train pour visite SENAT à Paris, journée de retrouvailles avec les élèves de Mr BLANCHIER (1954), et repxs choucroute du mois de Mars 2016
5 — Indemnité d'Administration et de Technicité pour le personnel communal
Accord pour reconduction de l'IAT avec un coefficient de 2 pour le personnel communal et au prorata du nombre d'heures.
Le montant initial est de 449,29 € pour Cécile et 464,30 € pour Michel et Françoise.
6 — Achat de panneaux de signalisation
Pour la Graule : 339,73 € ; Pour panneaux signalisation dans le Bourg et au Montizon : devis de 846,25 e.
7 — Retrouvailles le samedi 14 novembre 2015 avec Mr BIANCHIER. instituteur et les élèves
Buffet froid à 12 heures. Règlement par l'Amicale du Bureau Municipal.
8 — Chorale de Montbron : projet pour le 19 décembre à l'église de Roussines
Mme SIMON organise une chorale à l'église de Roussines le vendredi 19 décembre à 20 h 30. Coût pour la Commune : 200 €
9 — Tarif pour columbarium 500 € pour 30 ans.
DIVERS
Nouvelle Région : courrier en commun avec les Communes de Maisonnais sur
Tardoire (87), Busserolles (24) el Roussines (16) envoyé aux Présidents des 3 Régions
Bureau pour élections régionales des 6 et 13 décembre 2015
8 h à 10 h : Danielle, Philippe. Mick
10 h à 12 h : Stéphane Binche, Pierre 12 h à 14 h : Stéphane Terrade, Jean-Marie
12 h à 16 h : Luc, Annie
16 h à 18 h : Bernard, Annie
- Débroussailleuse : à nouveau en panne
- Travaux route devant chez Gérard ROSES fait.
- Elagage : prévoir pour le mois de Février 2016
Réparation toit de la sacristie : devis de Denis DONNARY — 450 €
- Cérémonie du 11 novembre 2015 : I l heures au Monument aux Morts suivi d'un vin d'honneur dans la salle communale
- Galette des rois et vœux du Maire : Dimanche 10 janvier 2016
Clôture jardin derrière l'église - Grange à démolir en face de chez Mme TIPHONNEI• : Pierre doit contacter une personne qui serait peut être intéressé par les pierres
Démolition des WC à côté de l'église - Voir pour achat d'une chambre froide en remplacement des frigos usagés
Stagiaire à la Mairie : Manon Mériglier sera en stage du Lundi 14 décembre au Vendredi 19 décembre 2015. - Chemins et fossés : travaux à réaliser par la sociéte HARDY
Piscine : à combler
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2015
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, TERRADE Stéphane, SMITH
Mick, BOUISSIERE Piere, CHATEAUD Luc et CHARRIER Gérard, Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir : Mr LEONARD Philippe pour Mme ROMAN Annie et Mr SMITH Mick pour Mr FRANCOIS Bernard
1- Centre de gestion de la FPT de la Charente = convention « secrétaires de mairie itinérants
Délibération pour adhésion et signature de la convention
2- Certificat d'Urbanisme de Mr BESSON « Les Mottes » = extension du réseau d'eau Avis défavorable pour la prise en charge par la Commune de cette extension. Reste à la charge du propriétaire
3 - Centre de gestion de FPT de la Charente = audit de situation en Hygiène et Sécurité Délibération pour adhésion et signature d'une convention
4 - Syndicat Départemental d'Electricité et de Gaz de la Charente = travaux « La Madrinie » remplacement d'un lampadaire Résorption des lampes à vapeur de mercure sur toute la Commune Signature des devis et des conventions pour inscription en Investissement 5 - Subventions
ADMR = 50 Euros ; CIFOP = 50 Euros
Ecole de l'Enfant Jésus = pas de subvention
6 - Syndicat de la Fourrière = modification des statuts
Accord pour la modifications des statuts pour : adhésion de 3 nouvelles communes, indication du mode de calcul des cotisations des communes
7 - Direction Départementale des Territoires Délibération pour adhésion de la Commune
8 - Conseil Général de la Charente Signature de la convention de déneigement sur les départementales de la Com- Assainissement du Bourg
9 - Révision du schéma d'assainissement de la Commune (partie Bourg)
10- Mise aux normes du paratonnerre de l'église - Suite au devis de FOUDRETECH, non, pour les travaux cette année.
11- Electricité = devis DELAGE SYSTEME
programmation chauffage mairie = oui
3 spots autour de la Mairie = oui
Ventilation WC salle communale en attente
Nouveau compteur électrique pour grande salle =en attente
12- Aménagement piscine oui pour le projet d'aménagement présenté par Gérard.
13- Aménagement WC oui pour le projet d'aménagement de toilettes handicapés dans la salle de vote et dans la grande salle
14- Travaux devant chez Gérard ROSES - Voir avec REVERDO ou si Michel peut installer un autre système.
15- Thuyas à la piscine. Arracher les thuyas et la clôture en bois.
16- Réfection logement 1er étage Presbytère. Travaux de peinture, électricité, plancher, douche, chauffage. Dossiers de demande de subvention à la Préfecture, au Conseil Général et au Conseil Régional
17 - Prélude au festival de Confolens. Un groupe folklorique vient à Roussines le dimanche 9 août 2015 à 18h Prévoir un parquet pour extérieur, buvette et pot d'accueil.
18 - Reprise matériel - Devis de Mr CHAMBON et Ets LANAUD pour reprise de matériel et achat autre. Voir avec Mr CHAMBON.
19 - Travaux d'élagage
Des tronçons ont été repéré (voir pour ajouter la partie de la route entre le pont d'Ecossas et le village et en face de la scierie de Mr SOURDET) Contacter une entreprise pour les travaux.
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, TERRADE Stéphane, SMITH
Mick, BOUISSIERE Piere, CHATEAUD Luc et CHARRIER Gérard, Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir : Mr LEONARD Philippe pour Mme ROMAN Annie et Mr SMITH Mick pour Mr FRANCOIS Bernard
1- Centre de gestion de la FPT de la Charente = convention « secrétaires de mairie itinérants
Délibération pour adhésion et signature de la convention
2- Certificat d'Urbanisme de Mr BESSON « Les Mottes » = extension du réseau d'eau Avis défavorable pour la prise en charge par la Commune de cette extension. Reste à la charge du propriétaire
3 - Centre de gestion de FPT de la Charente = audit de situation en Hygiène et Sécurité Délibération pour adhésion et signature d'une convention
4 - Syndicat Départemental d'Electricité et de Gaz de la Charente = travaux « La Madrinie » remplacement d'un lampadaire Résorption des lampes à vapeur de mercure sur toute la Commune Signature des devis et des conventions pour inscription en Investissement 5 - Subventions
ADMR = 50 Euros ; CIFOP = 50 Euros
Ecole de l'Enfant Jésus = pas de subvention
6 - Syndicat de la Fourrière = modification des statuts
Accord pour la modifications des statuts pour : adhésion de 3 nouvelles communes, indication du mode de calcul des cotisations des communes
7 - Direction Départementale des Territoires Délibération pour adhésion de la Commune
8 - Conseil Général de la Charente Signature de la convention de déneigement sur les départementales de la Com- Assainissement du Bourg
9 - Révision du schéma d'assainissement de la Commune (partie Bourg)
10- Mise aux normes du paratonnerre de l'église - Suite au devis de FOUDRETECH, non, pour les travaux cette année.
11- Electricité = devis DELAGE SYSTEME
programmation chauffage mairie = oui
3 spots autour de la Mairie = oui
Ventilation WC salle communale en attente
Nouveau compteur électrique pour grande salle =en attente
12- Aménagement piscine oui pour le projet d'aménagement présenté par Gérard.
13- Aménagement WC oui pour le projet d'aménagement de toilettes handicapés dans la salle de vote et dans la grande salle
14- Travaux devant chez Gérard ROSES - Voir avec REVERDO ou si Michel peut installer un autre système.
15- Thuyas à la piscine. Arracher les thuyas et la clôture en bois.
16- Réfection logement 1er étage Presbytère. Travaux de peinture, électricité, plancher, douche, chauffage. Dossiers de demande de subvention à la Préfecture, au Conseil Général et au Conseil Régional
17 - Prélude au festival de Confolens. Un groupe folklorique vient à Roussines le dimanche 9 août 2015 à 18h Prévoir un parquet pour extérieur, buvette et pot d'accueil.
18 - Reprise matériel - Devis de Mr CHAMBON et Ets LANAUD pour reprise de matériel et achat autre. Voir avec Mr CHAMBON.
19 - Travaux d'élagage
Des tronçons ont été repéré (voir pour ajouter la partie de la route entre le pont d'Ecossas et le village et en face de la scierie de Mr SOURDET) Contacter une entreprise pour les travaux.
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 nov' 2014
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, TERRADE Stéphane,
SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre, FRANCOIS Bernard et CHARRIER Gérard,
Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir : Mr LEONARD Philippe pour Mr SMITH Mick et Mr CHATEAUD Luc pour Mr TERRADE Stéphane
Acquisition d'un ordinateur portable. virement de crédit en section Investissement Virement de 400,00 Euros.
Centre de Gestion, convention relative à l'Intérim
Accord pour signature de la convention relative à l'Intérim avec le Centre de Gestion pour remplacement des agents communaux.
Virement de crédits en section d'Investissement et signature de convention avec le SDEG 16
Eclairage public Le Bouin installation d'un lampadaire à l'angle du terrain de Mr DUQUEYROIS (départementale 110398)
Boîtiers de connexion pour les guirlandes dans le Bourg : remplacement de tous les boîtiers usagés.
Virement de 910,00 Euros en Investissement et signature de la convention avec le SDEG pour travaux en Investissement.
Cimetière Reprise de concessions en état d'abandon : procédure en cours pour 3 ans un emplacement pour le colombarium et le jardin du souvenir a été trouvé.
Panonceaux pour interdire les chiens et les véhicules dans le cimetière
Grand portail : 1 côté fermé à compter du 1er décembre 2014 (la clé sera à la Mairie)
Un drone a survolé le cimetière pour permettre de mieux localiser les tombes et mettre à jour le plan à la mairie
Terrain GOURSAUD à côté du cimetière
Pour acquisition d'une parcelle de 2 031 m2 10 € le m2 soit 20 310 € Voir si possible de négocier et possibilité de droit de réserve par la commune
Prévisions budgétaires pour l'année 2015
· Installation d'un WC supplémentaire pour la grande salle communale avec accessibilité pour handicapé
· Aménagement logement 1er étage Presbytère
Elagage chemins ruraux et voies communales : faire établir devis
· Assainissement dans le Bourg
· Adhésion Charente Eau
· Pouvoir au Maire pour lancer étude
· Voir contrôle pour assainissement existant dans le Bourg
Contacter le service du SPANC à la Communauté de Communes de Haute Charente pour ce faire aider dans les différentes démarches.
· Achat de bancs et poubelles
· Portes placard pour vaisselle dans la grande salle
Aménagement du terrain de foot (WC à remettre en service, peinture)
Aménagement piscine et Mairie (prévoir une réunion pour ces deux dossiers)
Vœux du Maire et Galette
Salle communale le dimanche 4 janvier 2014 après midi
Achat de rideaux noirs pour salle communale
Mick se propose, par l'intermédiaire de son association, de faire cet achat à un tarif intéressant. I rouleau de 26 mètres.
Remboursement par la commune par le versement d'une subvention à l'association.
Subvention Maison Familiale de Saint-Projet
Demande pour Léa TRUFFANDIER, accord pour 50 Euros
Subventions voyage scolaire ou centre de loisirs
Une somme de 50 € par an sera attribuée aux enfants jusqu'à 18 ans. Les sommes seront versées directement aux établissements demandeurs.
Périmètre du SIVOS et projet de statuts
Regroupement au Ier janvier 2015 du SIVOS de Montemboeuf et du SIVOS autour de Massignac. Accord sur le nouveau périmètre et sur le projet de statuts.
Vente RENAULT TRAFIC
Vente au GAEC des 3 Régions pour la somme de 500 Euros du fourgon RENAULT TRAFIC que la Commune n'utilise plus.
Compteur cabane de chasse
1 369,55 € TTC à la charge de la Commune.
Participation supplémentaire Sivos DE MONTEMBOEUF
Virement de crédit de 2 100 € pour la participation supplémentaire 2014 au SIVOS de Montemboeuf
Convention de sous-traitance pour entretien fosses septique et fosses étanche des bâtiments communaux
Signature d'une convention avec l'entreprise BOSSARD de Grassac
Convention de mandat FDAC avec la Communauté de Communes de Haute Charente Signature d'une convention portant délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour les travaux effectués sur la voirie communale dans le cadre du FDAC.
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, TERRADE Stéphane,
SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre, FRANCOIS Bernard et CHARRIER Gérard,
Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Bon pour pouvoir : Mr LEONARD Philippe pour Mr SMITH Mick et Mr CHATEAUD Luc pour Mr TERRADE Stéphane
Acquisition d'un ordinateur portable. virement de crédit en section Investissement Virement de 400,00 Euros.
Centre de Gestion, convention relative à l'Intérim
Accord pour signature de la convention relative à l'Intérim avec le Centre de Gestion pour remplacement des agents communaux.
Virement de crédits en section d'Investissement et signature de convention avec le SDEG 16
Eclairage public Le Bouin installation d'un lampadaire à l'angle du terrain de Mr DUQUEYROIS (départementale 110398)
Boîtiers de connexion pour les guirlandes dans le Bourg : remplacement de tous les boîtiers usagés.
Virement de 910,00 Euros en Investissement et signature de la convention avec le SDEG pour travaux en Investissement.
Cimetière Reprise de concessions en état d'abandon : procédure en cours pour 3 ans un emplacement pour le colombarium et le jardin du souvenir a été trouvé.
Panonceaux pour interdire les chiens et les véhicules dans le cimetière
Grand portail : 1 côté fermé à compter du 1er décembre 2014 (la clé sera à la Mairie)
Un drone a survolé le cimetière pour permettre de mieux localiser les tombes et mettre à jour le plan à la mairie
Terrain GOURSAUD à côté du cimetière
Pour acquisition d'une parcelle de 2 031 m2 10 € le m2 soit 20 310 € Voir si possible de négocier et possibilité de droit de réserve par la commune
Prévisions budgétaires pour l'année 2015
· Installation d'un WC supplémentaire pour la grande salle communale avec accessibilité pour handicapé
· Aménagement logement 1er étage Presbytère
Elagage chemins ruraux et voies communales : faire établir devis
· Assainissement dans le Bourg
· Adhésion Charente Eau
· Pouvoir au Maire pour lancer étude
· Voir contrôle pour assainissement existant dans le Bourg
Contacter le service du SPANC à la Communauté de Communes de Haute Charente pour ce faire aider dans les différentes démarches.
· Achat de bancs et poubelles
· Portes placard pour vaisselle dans la grande salle
Aménagement du terrain de foot (WC à remettre en service, peinture)
Aménagement piscine et Mairie (prévoir une réunion pour ces deux dossiers)
Vœux du Maire et Galette
Salle communale le dimanche 4 janvier 2014 après midi
Achat de rideaux noirs pour salle communale
Mick se propose, par l'intermédiaire de son association, de faire cet achat à un tarif intéressant. I rouleau de 26 mètres.
Remboursement par la commune par le versement d'une subvention à l'association.
Subvention Maison Familiale de Saint-Projet
Demande pour Léa TRUFFANDIER, accord pour 50 Euros
Subventions voyage scolaire ou centre de loisirs
Une somme de 50 € par an sera attribuée aux enfants jusqu'à 18 ans. Les sommes seront versées directement aux établissements demandeurs.
Périmètre du SIVOS et projet de statuts
Regroupement au Ier janvier 2015 du SIVOS de Montemboeuf et du SIVOS autour de Massignac. Accord sur le nouveau périmètre et sur le projet de statuts.
Vente RENAULT TRAFIC
Vente au GAEC des 3 Régions pour la somme de 500 Euros du fourgon RENAULT TRAFIC que la Commune n'utilise plus.
Compteur cabane de chasse
1 369,55 € TTC à la charge de la Commune.
Participation supplémentaire Sivos DE MONTEMBOEUF
Virement de crédit de 2 100 € pour la participation supplémentaire 2014 au SIVOS de Montemboeuf
Convention de sous-traitance pour entretien fosses septique et fosses étanche des bâtiments communaux
Signature d'une convention avec l'entreprise BOSSARD de Grassac
Convention de mandat FDAC avec la Communauté de Communes de Haute Charente Signature d'une convention portant délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour les travaux effectués sur la voirie communale dans le cadre du FDAC.
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2014
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, CHATEAUD Luc, FRANCOIS Bernard,
TERRADE Stéphane, SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe, Mme CHAGNAUD Danielle
Bon pour pouvoir de Mr CHARRIER Gérard pour Mr SMITH Mick
Bon pour pouvoir de Mme ROMAN Annie pour Mr LEONARD Philippe
Procés-verbal de l'élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
1) Mise en place du bureau électoral
Mme CHAGNAUD Danielle, Maire, a ouvert la séance.
Melle AUPETIT Françoise a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal
9 conseillers présents, le quorum est rempli.
Le bureau est présidé par le Maire et les deux conseillers municipaux les plus âgés
(Mr FRANCOIS Bernard et Mr SMITH Mick) et les deux conseillers municipaux
les plus jeunes (Mr BINCHE Stéphane et Mr TERRADE Stéphane)
2) Mode de scrutin
Scrutin secret et à la majorité absolue. Les résultats seront indiqués dans l'ordre
décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de suffrages, à l'âge des candidats.
Le Maire indique que le conseil municipal doit élire 1 délégué et 3 suppléants.
3) Election du délégué
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Mme CHAGNAUD Danielle : 10 voix
Mr FRANCOIS Bernard : 1 voix
Mme CHAGNAUD Danielle, née le 22/10/1948 à Voeuil et Giget (16), domiciliée
« La Madrinie » 16310 Roussines, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
4) Election des suppléants
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Mr BARBIER Jean-Marie : 11 voix
Mr SMITH Mick : 10 voix
Mr FRANÇOIS Bernard : 9 voix
Mr BINCHE Stéphane : 2 voix
Mr TERRADE Stéphane : 1 voix
Mr BARBIER Jean-Marie, né le 17/03/1959 à Roussines (16), domicilié « Samaroux » 16310 Roussines, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Mr SMITH Mick, né le 26/09/1956 à Seaham (Royaume Unis), domicilié « La
Madrinie » 16310 Roussines, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Mr FRANCOIS Bernard, né le 12/12/1946 à Angoulême (16), domicilié « Le Pont
Rouchaud » 16310 Roussines, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
5) Clôture du procès verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos le 20 juin 2014 à 11 heures cinquante minutes,
en triple exemplaires a été, après lecture, signé par le Maire, les autres membres du bureau et le secrétaire.
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, CHATEAUD Luc, FRANCOIS Bernard,
TERRADE Stéphane, SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre, LEONARD Philippe, Mme CHAGNAUD Danielle
Bon pour pouvoir de Mr CHARRIER Gérard pour Mr SMITH Mick
Bon pour pouvoir de Mme ROMAN Annie pour Mr LEONARD Philippe
Procés-verbal de l'élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
1) Mise en place du bureau électoral
Mme CHAGNAUD Danielle, Maire, a ouvert la séance.
Melle AUPETIT Françoise a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal
9 conseillers présents, le quorum est rempli.
Le bureau est présidé par le Maire et les deux conseillers municipaux les plus âgés
(Mr FRANCOIS Bernard et Mr SMITH Mick) et les deux conseillers municipaux
les plus jeunes (Mr BINCHE Stéphane et Mr TERRADE Stéphane)
2) Mode de scrutin
Scrutin secret et à la majorité absolue. Les résultats seront indiqués dans l'ordre
décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de suffrages, à l'âge des candidats.
Le Maire indique que le conseil municipal doit élire 1 délégué et 3 suppléants.
3) Election du délégué
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Mme CHAGNAUD Danielle : 10 voix
Mr FRANCOIS Bernard : 1 voix
Mme CHAGNAUD Danielle, née le 22/10/1948 à Voeuil et Giget (16), domiciliée
« La Madrinie » 16310 Roussines, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
4) Election des suppléants
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Mr BARBIER Jean-Marie : 11 voix
Mr SMITH Mick : 10 voix
Mr FRANÇOIS Bernard : 9 voix
Mr BINCHE Stéphane : 2 voix
Mr TERRADE Stéphane : 1 voix
Mr BARBIER Jean-Marie, né le 17/03/1959 à Roussines (16), domicilié « Samaroux » 16310 Roussines, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Mr SMITH Mick, né le 26/09/1956 à Seaham (Royaume Unis), domicilié « La
Madrinie » 16310 Roussines, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
Mr FRANCOIS Bernard, né le 12/12/1946 à Angoulême (16), domicilié « Le Pont
Rouchaud » 16310 Roussines, a été proclamé élu au 1er tour de scrutin et a déclaré accepter le mandat.
5) Clôture du procès verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos le 20 juin 2014 à 11 heures cinquante minutes,
en triple exemplaires a été, après lecture, signé par le Maire, les autres membres du bureau et le secrétaire.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2014
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, CHATEAUD Luc, CHARRIER Gérard, FRANCOIS Bernard, TERRADE Stéphane, SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre, Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Absent : Mr LEONARD Philippe
Déclassement chemin rural « Le Montizon »
Bornage aux frais de la commune du chemin rural desservant les propriétés de Mr et Mme BEJARD Francis, Mr et Mme MOORSOM Patrick et les consorts DESVAUX. Après numérotation des parcelles par le cadastre : enquête publique et vente au prix de 3,00 Euros le m2, frais d'acte à la charge des acheteurs.
Déplacement cabine téléphonique du Bourg
Présenter un dossier avec emplacement à côté de la chaufferie sur le parking de la Mairie.
Achat cuve à fuel
Devis SARL LANAUD à 1 104 € TTC retenu. Virement de crédit en section Investissement.
Achat extincteurs
Devis CHRONO FEU à 226,20 € TTC retenu. Virement de crédit en section Investissement.
Certificat d'Urbanisme de Mme SOURDET Claudette « Le Moulin de Roussines »
Avis favorable pour construction d'une maison d'habitation.
Clôture budget SPANC (Assainissement)
Accord pour effectuer les dernières écritures budgétaires.
Location salles communales du 1er juin 2014 au 31 mai 2015
Repas : Grande salle : 200,00 € Hors commune et 100,00 € Commune
Petite salle : 100,00 € Hors commune et 50,00 € Commune
Caution de 500,00 € pour les deux salles
Location gratuite des salles 1 fois par an pour associations de la Commune.
Comité des Fêtes : gratuit toute l'année
Réunion : Commune : gratuit pour les associations
Hors commune : 50,00 € petite salle et 100,00 € grande salle
Repas des Aînés : virement de crédit
Accord pour virement de crédit au CCAS pour règlement frais du repas des aînés.
Colis pour Aînés
Accord pour la commande de colis et le règlement par l'Amicale du Bureau Municipal
Caveau communal
Accord pour devis de 6 400,00 €. Faire un virement de crédit en section d'Investissement.
Accessibilité personnes handicapées dans les bâtiments communaux
Dossier à revoir ultérieurement
Délégué ADMR
Mme ROMAN Annie est désignée pour représenter la Commune de Roussines auprès de l'ADMR de Montemboeuf.
Commission de révision des listes électorales
Délégué du Tribunal : Mr BEJARD Jean
Délégué de l'Administration : proposer Mr FRANCOIS Bernard
SDEG 16 : Syndicat de Massignac
Voir si possibilité d'inverser en mettant Mr FRANCOIS Bernard, titulaire et
Mr BOUISSIERE Pierre, suppléant.
Assurance GROUPAMA pour tracteur tondeuse et tracteur RENAULT
Accord pour devis tracteur tondeuse pour 83 € TTC par an. Voir explication devis pour tracteur RENAULT
La Madrinie
Le bâtiment de Mr BOUCHERON va être démoli par Mr MORELLET.
Voir pour sécuriser la partie du bâtiment HAMEL qui risque de s'écrouler dans le chemin communal.
Route du Bourg à la Piscine
Réunion de la commission voirie pour voir les travaux à réaliser.
Élagage chemins communaux
Faire passer un article dans le bulletin municipal + dans le journal Charente Libre pour que les propriétaires de terrain bordant les chemins communaux, procèdent à l'élagage de leurs arbres.
Contacter une entreprise pour établir un devis pour des travaux d'élagage (DUBOIS à Chazelles, PATRIER à Chasseneuil).
Elections Européennes du dimanche 25 mai 2014
8 h 00 à 10 h 00 : Mme CHAGNAUD, Mrs LEONARD et CHARRIER
10 h 00 à 12 h 00 : Mrs SMITH, CHATEAUD et BOUISSIERE
12 h 00 à 14 h 00 : Mme ROMAN, Mrs BINCHE et TERRADE
14 h 00 à 16 h 00 : Mmes CHAGNAUD, ROMAN, Mrs BARBIER et CHARRIER
16 h 00 à 18 H 00 : Mrs BARBIER, LEONARD, FRANCOIS et Mme CHAGNAUD
Prévision d'une réunion de conseil le samedi 12 juillet 2014.
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, CHATEAUD Luc, CHARRIER Gérard, FRANCOIS Bernard, TERRADE Stéphane, SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre, Mmes CHAGNAUD Danielle et ROMAN Annie
Absent : Mr LEONARD Philippe
Déclassement chemin rural « Le Montizon »
Bornage aux frais de la commune du chemin rural desservant les propriétés de Mr et Mme BEJARD Francis, Mr et Mme MOORSOM Patrick et les consorts DESVAUX. Après numérotation des parcelles par le cadastre : enquête publique et vente au prix de 3,00 Euros le m2, frais d'acte à la charge des acheteurs.
Déplacement cabine téléphonique du Bourg
Présenter un dossier avec emplacement à côté de la chaufferie sur le parking de la Mairie.
Achat cuve à fuel
Devis SARL LANAUD à 1 104 € TTC retenu. Virement de crédit en section Investissement.
Achat extincteurs
Devis CHRONO FEU à 226,20 € TTC retenu. Virement de crédit en section Investissement.
Certificat d'Urbanisme de Mme SOURDET Claudette « Le Moulin de Roussines »
Avis favorable pour construction d'une maison d'habitation.
Clôture budget SPANC (Assainissement)
Accord pour effectuer les dernières écritures budgétaires.
Location salles communales du 1er juin 2014 au 31 mai 2015
Repas : Grande salle : 200,00 € Hors commune et 100,00 € Commune
Petite salle : 100,00 € Hors commune et 50,00 € Commune
Caution de 500,00 € pour les deux salles
Location gratuite des salles 1 fois par an pour associations de la Commune.
Comité des Fêtes : gratuit toute l'année
Réunion : Commune : gratuit pour les associations
Hors commune : 50,00 € petite salle et 100,00 € grande salle
Repas des Aînés : virement de crédit
Accord pour virement de crédit au CCAS pour règlement frais du repas des aînés.
Colis pour Aînés
Accord pour la commande de colis et le règlement par l'Amicale du Bureau Municipal
Caveau communal
Accord pour devis de 6 400,00 €. Faire un virement de crédit en section d'Investissement.
Accessibilité personnes handicapées dans les bâtiments communaux
Dossier à revoir ultérieurement
Délégué ADMR
Mme ROMAN Annie est désignée pour représenter la Commune de Roussines auprès de l'ADMR de Montemboeuf.
Commission de révision des listes électorales
Délégué du Tribunal : Mr BEJARD Jean
Délégué de l'Administration : proposer Mr FRANCOIS Bernard
SDEG 16 : Syndicat de Massignac
Voir si possibilité d'inverser en mettant Mr FRANCOIS Bernard, titulaire et
Mr BOUISSIERE Pierre, suppléant.
Assurance GROUPAMA pour tracteur tondeuse et tracteur RENAULT
Accord pour devis tracteur tondeuse pour 83 € TTC par an. Voir explication devis pour tracteur RENAULT
La Madrinie
Le bâtiment de Mr BOUCHERON va être démoli par Mr MORELLET.
Voir pour sécuriser la partie du bâtiment HAMEL qui risque de s'écrouler dans le chemin communal.
Route du Bourg à la Piscine
Réunion de la commission voirie pour voir les travaux à réaliser.
Élagage chemins communaux
Faire passer un article dans le bulletin municipal + dans le journal Charente Libre pour que les propriétaires de terrain bordant les chemins communaux, procèdent à l'élagage de leurs arbres.
Contacter une entreprise pour établir un devis pour des travaux d'élagage (DUBOIS à Chazelles, PATRIER à Chasseneuil).
Elections Européennes du dimanche 25 mai 2014
8 h 00 à 10 h 00 : Mme CHAGNAUD, Mrs LEONARD et CHARRIER
10 h 00 à 12 h 00 : Mrs SMITH, CHATEAUD et BOUISSIERE
12 h 00 à 14 h 00 : Mme ROMAN, Mrs BINCHE et TERRADE
14 h 00 à 16 h 00 : Mmes CHAGNAUD, ROMAN, Mrs BARBIER et CHARRIER
16 h 00 à 18 H 00 : Mrs BARBIER, LEONARD, FRANCOIS et Mme CHAGNAUD
Prévision d'une réunion de conseil le samedi 12 juillet 2014.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2014
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, CHATEAUD Luc, CHARRIER Gérard, FRANCOIS Bernard, TERRADE Stéphane, SMITH Mick, LEONARD Philippe, BOUISSIERE Pierre, Mme CHAGNAUD Danielle
Absent : Mme ROMAN Annie.
Délégation de fonctions des Adjoints :
Mick SMITH, 1er Adjoint : délégué pour l'état civil, la surveillance de l'entretien du cimetière et du Bourg, et la surveillance des bâtiments communaux. Délégation de signature en l'absence du Maire.
Bernard FRANCOIS, 2ème Adjoint : délégué à la surveillance de la signalisation et de l'entretien de la voirie communale et à la surveillance du stade.
Luc CHATEAUD, 3ème Adjoint : délégué à la surveillance de l'entretien de l'église, le ménage des bâtiments communaux, et à l'achat des fleurs.
Commissions Communales :
Affaires sociale :Mme CHAGNAUD Danielle, Présidente Mrs SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre et Mme ROMAN Annie, élus par le Conseil Municipal
Mme FAGET, représentante de l'UDAF, Mme FONTANGE Viviane, représentante des personnes retraitées, Mme ANGIBAUD Madeleine, représentante des personnes handicapées, sont nommées par le Maire
Voirie :- Mrs BINCHE Stéphane, BARBIER Jean-Marie, CHATEAUD Luc et TERRADE Stéphane
Bâtiments communaux :- Mrs CHARRIER Gérard, SMITH Mick et LEONARD Philippe
Assainissement et Aménagement du Bourg : - Mrs CHARRIER Gérard, FRANCOIS Bernard et BINCHE Stéphane
Information et communication :- Mr CHARRIER Gérard et Mme ROMAN Annie
Appel d'offres :Titulaire : Mrs BOUISSIERE Pierre, FRANCOIS Bernard et CHATEAUD Luc
Suppléant : Mrs BINCHE Stéphane, BARBIER Jean-Marie et Mme ROMAN Annie
Budget et finances :- Mme CHAGNAUD Danielle, Mrs FRANCOIS Bernard et TERRADE Stéphane
Cimetière : - Mrs BOUISSIERE Pierre et CHATEAUD Luc
Développement économique :- Mrs FRANCOIS Bernard, TERRADE Stéphane, BARBIER Jean-Marie,
BOUISSIERE Pierre et SMITH Mick
Délégués des villages :
- Mr BARBIER Jean-Marie : Les Brunies, Samaroux, Lavallade
- Mr Luc CHATEAUD, Mme ROMAN Annie : Le Montizon, Magnanon
- Mr SMITH Mick : La Madrinie, La Séchère
- Mrs TERRADE Stéphane et BINCHE Stéphane : Ecossas, Le Bouin, La Majeunie, Les Fontaines Claires, Les Landes, Le Village Neuf
- Mrs LEONARD Philippe et BOUISSIERE Pierre : Le Bourg
Repas des Aînés :Tous les membres du Conseil Municipal
Repas des Aînés :
Il aura lieu le Dimanche 11 mai 2014 à 12 h 00. Philippe LEONARD fera le repas.
Animation musicale assurée par Pierre-François DUQUEYROIS;
Personnes âgées absentes : 1 colis par foyer dans la semaine suivant le repas.
Roses pour les femmes : voir Mme COMTE à Ecossas.
Pour les hommes : voir une petite bouteille d'apéritif
Le champagne sera offert personnellement par les membres du conseil municipal.
Comité des Fêtes :
Suite à conversation avec Mr GELLIBERT, il est encore membre de l'ancien comité.
Une assemblée générale pour un nouveau comité est prévue le vendredi 2 mai 2014 à
20 h 30 à la salle communale de Roussines.
Luc CHATEAUD et Mick SMITH sont chargés de récupérer des documents auprès de Mme Sandrine QUINTON.
Annie ROMAN et Philippe LEONARD sont délégués par le Conseil Municipal pour
surveiller le bon fonctionnement du nouveau comité et voir pour en être membres.
DIVERS :
- Mme FRANCOIS demande une salle une fois par semaine entre 14 h et 16 h pour organiser des conversations françaises avec européens : accord du conseil
- Mr BRANDY Jean-Claude, Le Clos, demande du gravier blanc pour son entrée personnelle : avis défavorable du conseil
- SIVOS de Montemboeuf : Mr BOUTENEGRE, président actuel, vient à la Mairie Mardi 22 avril à 17 heures ; Philippe LEONARD, Stéphane TERRADE et Danielle CHAGNAUD seront présents.
- Mr MONTAUBAN, Conseiller Général de Montemboeuf propose de venir rencontrer les membres du conseil lors d'une réunion
- Assurances des Elus : Mr BALLAY de GROUPAMA vient en Mairie le vendredi 25 avril à 9 h 30 ; Bernard FRANCOIS et Luc CHATEAUD seront présents
- Voir pour achat d'une cuve pour GNR (carburant tracteur).
- Voir pour permis CACES avec Michel
- Voir pour achat d'un destructeur de documents (confettis)
- Voir pour achat d'extincteurs pour la Mairie et l'atelier communal
- Stade de football : demander à Thierry SOURDET pour nettoyer l'entrée car départ pour randonnées.
- Voir compteur EDF avec la société de Chasse.
- Feu d'artifice : voir pour le terrain avec Alain QUINTON
- Cérémonie du 8 mai : Cérémonie à 11 heures + vin d'honneur
Une réunion de travail est prévue à la Mairie, le Mercredi 7 mai 2014 à 20 h 30.
Préparation de la salle pour le vin d'honneur du 8 mai à la suite de la réunion.
Présents : Mrs BARBIER Jean-Marie, BINCHE Stéphane, CHATEAUD Luc, CHARRIER Gérard, FRANCOIS Bernard, TERRADE Stéphane, SMITH Mick, LEONARD Philippe, BOUISSIERE Pierre, Mme CHAGNAUD Danielle
Absent : Mme ROMAN Annie.
Délégation de fonctions des Adjoints :
Mick SMITH, 1er Adjoint : délégué pour l'état civil, la surveillance de l'entretien du cimetière et du Bourg, et la surveillance des bâtiments communaux. Délégation de signature en l'absence du Maire.
Bernard FRANCOIS, 2ème Adjoint : délégué à la surveillance de la signalisation et de l'entretien de la voirie communale et à la surveillance du stade.
Luc CHATEAUD, 3ème Adjoint : délégué à la surveillance de l'entretien de l'église, le ménage des bâtiments communaux, et à l'achat des fleurs.
Commissions Communales :
Affaires sociale :Mme CHAGNAUD Danielle, Présidente Mrs SMITH Mick, BOUISSIERE Pierre et Mme ROMAN Annie, élus par le Conseil Municipal
Mme FAGET, représentante de l'UDAF, Mme FONTANGE Viviane, représentante des personnes retraitées, Mme ANGIBAUD Madeleine, représentante des personnes handicapées, sont nommées par le Maire
Voirie :- Mrs BINCHE Stéphane, BARBIER Jean-Marie, CHATEAUD Luc et TERRADE Stéphane
Bâtiments communaux :- Mrs CHARRIER Gérard, SMITH Mick et LEONARD Philippe
Assainissement et Aménagement du Bourg : - Mrs CHARRIER Gérard, FRANCOIS Bernard et BINCHE Stéphane
Information et communication :- Mr CHARRIER Gérard et Mme ROMAN Annie
Appel d'offres :Titulaire : Mrs BOUISSIERE Pierre, FRANCOIS Bernard et CHATEAUD Luc
Suppléant : Mrs BINCHE Stéphane, BARBIER Jean-Marie et Mme ROMAN Annie
Budget et finances :- Mme CHAGNAUD Danielle, Mrs FRANCOIS Bernard et TERRADE Stéphane
Cimetière : - Mrs BOUISSIERE Pierre et CHATEAUD Luc
Développement économique :- Mrs FRANCOIS Bernard, TERRADE Stéphane, BARBIER Jean-Marie,
BOUISSIERE Pierre et SMITH Mick
Délégués des villages :
- Mr BARBIER Jean-Marie : Les Brunies, Samaroux, Lavallade
- Mr Luc CHATEAUD, Mme ROMAN Annie : Le Montizon, Magnanon
- Mr SMITH Mick : La Madrinie, La Séchère
- Mrs TERRADE Stéphane et BINCHE Stéphane : Ecossas, Le Bouin, La Majeunie, Les Fontaines Claires, Les Landes, Le Village Neuf
- Mrs LEONARD Philippe et BOUISSIERE Pierre : Le Bourg
Repas des Aînés :Tous les membres du Conseil Municipal
Repas des Aînés :
Il aura lieu le Dimanche 11 mai 2014 à 12 h 00. Philippe LEONARD fera le repas.
Animation musicale assurée par Pierre-François DUQUEYROIS;
Personnes âgées absentes : 1 colis par foyer dans la semaine suivant le repas.
Roses pour les femmes : voir Mme COMTE à Ecossas.
Pour les hommes : voir une petite bouteille d'apéritif
Le champagne sera offert personnellement par les membres du conseil municipal.
Comité des Fêtes :
Suite à conversation avec Mr GELLIBERT, il est encore membre de l'ancien comité.
Une assemblée générale pour un nouveau comité est prévue le vendredi 2 mai 2014 à
20 h 30 à la salle communale de Roussines.
Luc CHATEAUD et Mick SMITH sont chargés de récupérer des documents auprès de Mme Sandrine QUINTON.
Annie ROMAN et Philippe LEONARD sont délégués par le Conseil Municipal pour
surveiller le bon fonctionnement du nouveau comité et voir pour en être membres.
DIVERS :
- Mme FRANCOIS demande une salle une fois par semaine entre 14 h et 16 h pour organiser des conversations françaises avec européens : accord du conseil
- Mr BRANDY Jean-Claude, Le Clos, demande du gravier blanc pour son entrée personnelle : avis défavorable du conseil
- SIVOS de Montemboeuf : Mr BOUTENEGRE, président actuel, vient à la Mairie Mardi 22 avril à 17 heures ; Philippe LEONARD, Stéphane TERRADE et Danielle CHAGNAUD seront présents.
- Mr MONTAUBAN, Conseiller Général de Montemboeuf propose de venir rencontrer les membres du conseil lors d'une réunion
- Assurances des Elus : Mr BALLAY de GROUPAMA vient en Mairie le vendredi 25 avril à 9 h 30 ; Bernard FRANCOIS et Luc CHATEAUD seront présents
- Voir pour achat d'une cuve pour GNR (carburant tracteur).
- Voir pour permis CACES avec Michel
- Voir pour achat d'un destructeur de documents (confettis)
- Voir pour achat d'extincteurs pour la Mairie et l'atelier communal
- Stade de football : demander à Thierry SOURDET pour nettoyer l'entrée car départ pour randonnées.
- Voir compteur EDF avec la société de Chasse.
- Feu d'artifice : voir pour le terrain avec Alain QUINTON
- Cérémonie du 8 mai : Cérémonie à 11 heures + vin d'honneur
Une réunion de travail est prévue à la Mairie, le Mercredi 7 mai 2014 à 20 h 30.
Préparation de la salle pour le vin d'honneur du 8 mai à la suite de la réunion.